REGLEMENT DU JEU
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Organisé par Jet tours du 25/03/08 au 30/06/08

IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT

La société Jet tours, Société Anonyme au capital de 2 745 000 €, dont le siège social est 23, rue Raspail – 94 858 Ivry sur Seine Cedex, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil, sous le n° B 572 158 905, représentée par Madame Anne Bouferguene, son représentant légal actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège et qui exerce une activité de Directeur Général exploite sur le réseau Internet un site Internet Grand Public, accessible à l'adresse www.jettours.com .
La société Jet tours a décidé d'organiser un jeu gratuit et sans obligation d'achat. Les conditions de participation audit jeu sont définies ci-dessous.
Ce jeu doit avoir lieu à partir du mardi 25 mars 2008 au lundi 30 juin 2008 inclus (ci-après "le jeu").
La participation au Jeu implique le respect sans aucune réserve du présent règlement dans son intégralité, des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois, règlements et autres textes applicables sur le territoire français.
Le présent règlement de l’opération a été déposé chez Maître Philippe COATMEUR, huissier de justice, 19 bis rue De Cotte – 75012 Paris.
Il est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande, sur simple demande auprès de Jet tours, Direction Générale - Service Internet, 23 rue Raspail, 94 858 Ivry sur Seine cedex.

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

L´Internet, ou réseau Internet, est constitué par un ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde; Le site (web ou Internet) est constitué de plusieurs pages web développées dans un format susceptible d’être affiché par les logiciels de navigation.
Le jeu est le jeu gratuit et sans obligation d'achat réglementé par les présentes.
Le participant est la personne physique qui participe au jeu dans les conditions définies dans le présent règlement.
Les données sont les informations, publications et, de manière générale, les données de la base dont l'utilisation est l'objet du présent règlement.

ARTICLE 2 - PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DU JEU

Le Jeu « Cliquez près…partez loin » consiste pour les participants à situer sur un planisphère vierge des villes et/ou des lieux proposés aléatoirement : plus l’internaute clique près, plus il élève son score et augmente donc ses chances au tirage au sort pour gagner le voyage de son choix.

Le Jeu se limite à une inscription par participant (même nom, même adresse, même adresse email, même code postal) il ne pourra jouer que deux fois lors de la même session Internet.

A la fin du jeu, un tirage au sort déterminera 4 gagnants du voyage de leur choix (voyages sélectionnés lors de leur inscription parmi les dix destinations proposées par Jet tours).

En « défiant » d’autres personnes (connaissances, amis, membres de la famille) à participer au jeu en précisant leurs prénoms et leurs adresses e-mail valides, le participant augmente d’autant ses chances de gagner au tirage au sort.
Ainsi, en guise d’exemple, si le participant « défie » deux personnes en renseignant leurs prénoms et leurs adresses e-mail valides, il obtient 2 bulletins de participation en plus du premier pour le tirage au sort, mais si et seulement si, les personnes défiées relèvent le défie. C'est-à-dire si elles mêmes viennent valider leur inscription au Jeu. Le Participant peut « défier » autant d’amis qu’il le souhaite durant toute durée du Jeu. En revanche, un maximum de 10 chances supplémentaires au tirage au sort lui sera accordé via l’option « défiez vos amis ».

ARTICLE 3 - MODALITES DE PARTICIPATION

3.1. - Conditions de participation

La participation au jeu est réservée aux personnes physiques âgées de plus de 18 ans au jour du tirage au sort concerné et résidant en France métropolitaine et dans les Départements et Territoires d'Outre-Mer.

Pour participer au jeu, il suffit de se connecter sur le site http://www.cliquezprespartezloin.com , et suivre les instructions :

Phase 1

1ère étape :
1/ sélectionner la destination de son choix parmi les 10 destinations proposées par Jet tours (Destination/voyage pour lequel le participant joue)
2/ remplir le formulaire d’inscription au tirage au sort en indiquant : son genre/son prénom/son nom/son adresse email valide/son code postal.
Le formulaire complété et validé inscrit l’internaute automatiquement au tirage au sort qui aura lieu à la fin du Jeu (soit une chance au tirage au sort).

Pour augmenter ses chances au tirage au sort pour gagner peut être le voyage de son choix, le participant est invité à jouer au Jeu « Cliquez près…partez loin ». Soit :
- situer 2 villes et/ou lieux proposés aléatoirement en cliquant à l’aide de la souris sur un planisphère vierge. Un chronomètre limite le temps donné pour répondre, soit 10 secondes pour situer un point sur la carte. Le score est ensuite attribué selon la distance qui sépare les points indiqués par l’internaute des lieux demandés. (Score1)

Le score ainsi que le nombre de chances au tirage au sort lui sont résumés à la fin de cette première étape.

Pour augmenter ses chances au tirage au sort, le participant est invité à continuer le Jeu en passant à la seconde étape. Pour ce faire, il doit indiquer sa date de naissance.

2ème étape :
1/ situer 2 autres villes et/ou lieux proposés aléatoirement en cliquant à l’aide de la souris sur un planisphère vierge. Un chronomètre limite le temps donné pour répondre, soit 10 secondes pour situer un point sur la carte. Le score est ensuite attribué selon la distance qui sépare les points indiqués par l’internaute des lieux demandés. (Score 2)

Le score total (score 1 + score 2) ainsi que le nombre de chances au tirage au sort lui sont résumés à la fin de cette seconde étape.

Pour augmenter ses chances au tirage au sort, le participant est invité à continuer le Jeu en passant à la troisième étape. Pour ce faire, il doit répondre à la question suivante : « avez-vous des enfants de moins de 12 ans ? Combien »

3ème étape :
1/ situer 2 autres villes et/ou lieux proposés aléatoirement en cliquant à l’aide de la souris sur un planisphère vierge. Un chronomètre limite le temps donné pour répondre, soit 10 secondes pour situer un point sur la carte. Le score est ensuite attribué selon la distance qui sépare les points indiqués par l’internaute des lieux demandés. (Score 3)

Le score (score 1 + score 2 + score 3) ainsi que le nombre de chances au tirage au sort lui sont résumés à la fin de cette troisième étape.

Phase 2

A la fin de la phase 1, le participant a la possibilité d’améliorer son score en retentant sa chance. S’il accepte, 6 villes et /lieux au total lui sont proposés. Il doit les situer sur la carte. Un chronomètre limite le temps donné pour répondre, soit 10 secondes pour situer un point sur la carte.
Le score est ensuite attribué selon la distance qui sépare les points indiqués par l’internaute des lieux demandés.
Le score total ainsi que le nombre de chances au tirage au sort lui sont résumés.
Le meilleur score (entre le score phase 1 et le score phase 2) sera conservé.
Le joueur s'engage à remplir tous les champs du formulaire d'inscription, en fournissant des informations exactes.
Chaque participant n'est autorisé à créer qu'un seul compte-joueur. Une seule participation sera autorisée durant toute la durée du jeu. La participation multiple d'un même participant à travers plusieurs comptes-joueurs, entraînera l'exclusion du participant à tous les tirages auxquels il aurait participé.

3.2. – Système de calcul des points qui détermine le score et système d’attribution des chances supplémentaires liées au score.
Le jeu présente un planisphère référençant une quarantaine de points de lieux connus de tous. L’internaute doit, lorsque l’application lui demande d’indiquer un lieu, pointer l’endroit sur la carte. Le score est ensuite attribué selon la distance qui sépare le point indiqué par l’internaute du lieu demandé.

Calcul du score :
Score = 10 000 – différence de kilomètre
Exemple, si l’internaute clique à 3 587 km de Moscou, il obtiendra un score de 6 413 points (= 10 000 - 3 587).

Attribution des chances supplémentaires liées au score :
Inscription au tirage au sort validée >>> 1 bulletin au tirage au sort
A partir de 10 000 points >>> 2 bulletins au tirage au sort
A partir de 20 000 points >>> 3 bulletins au tirage au sort
A partir de 30 000 points >>> 4 bulletins au tirage au sort
A partir de 50 000 points >>> 5 bulletins au tirage au sort

3.3. - Exclusions
Sont exclues du jeu les personnes ne répondant pas aux conditions susvisées ainsi que : - les mandataires sociaux, associés et salariés de la société organisatrice, de toute société qu'elle contrôle, qui la contrôle ou qui a des intérêts communs avec elle, des sociétés partenaires et notamment de la société hébergeant le site.
- les personnes et sociétés collaborant ou ayant collaboré à l'organisation du jeu.

3.4. - Supports de participation
La participation au jeu s'effectue exclusivement par voie électronique, sur le site, au moyen du formulaire d'inscription proposé. La connexion sur le site peut s'opérer via tout matériel connecté au réseau Internet.
Toute inscription par un autre moyen, notamment par voie orale, par téléphone, télécopie, courrier postal ou courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Les supports de divulgation du Jeu sont :
site Internet www.jettours.com
bannières e-pub
courriers électroniques

3.5. - Identification des participants
Dans le cas où un joueur aurait déjà participé au jeu, il lui sera demandé de rappeler l’email saisi lors de son inscription pour inviter d’autres personnes via l’onglet « Défier vos amis ».
Dans l'hypothèse où ses coordonnées auraient changé, il lui appartiendra de les mettre à jour, sous peine de nullité de sa participation.
Dans tous les cas, le joueur complétera son bulletin de participation selon la procédure. Le site comportera un moyen technique permettant au joueur d'identifier toute erreur éventuelle de saisie de ses données, et de la corriger avant validation de son bulletin de participation.

3.6. - Authenticité des informations communiquées
La société organisatrice se réserve le droit d'annuler un gain si le gagnant n'a pas rempli le formulaire d'inscription conformément à ses pièces justificatives d'identité et d'adresse, étant précisé qu'il devra les produire pour entrer en possession de son lot. Tout bulletin de participation dont une des mentions requises serait inexacte, ne sera pas pris en compte et entraînera, sans autre formalité, la nullité de la participation du joueur au jeu. En cas d'omission de l'une des mentions requises, un message invitera le joueur à compléter la ou les mentions omises.
Le joueur est seul responsable de l'exactitude des informations qu'il a communiquées, et des modifications qui pourraient intervenir notamment en cas de déménagement, situation pour laquelle il lui sera demandé de communiquer ses nouvelles coordonnées.

3.7.- Responsabilité du joueur
Le joueur assume la pleine et entière responsabilité du maintien de la confidentialité des données fournies lors de son inscription.
Chaque participant est juridiquement responsable de l'utilisation de son compte, y compris dans le cas de l'utilisation de ce dernier par une tierce personne. La société organisatrice ne peut être tenue responsable d'une utilisation frauduleuse du compte. En aucun cas, un joueur n'est autorisé à céder son compte ou le droit d'accès de son compte à un tiers.
Participer au Jeu du site accessible à l'adresse http://www.cliquezprespartezloin.com implique une attitude loyale, ainsi que le respect absolu des règles et des droits des autres participants. Le participant s'engage à ce que l'intitulé de son adresse e-mail ne viole en aucune façon les droits des tiers, ne soit pas à caractère illicite, raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes moeurs, et ne constitue pas des menaces à des tiers.
Le jeu est applicable en France, seul pays dont les résidents sont autorisés à jouer.
La qualité de gagnant est subordonnée à la validité de la participation du joueur.

ARTICLE 4 - GAINS - ATTRIBUTION ET ENGAGEMENT DES GAGNANTS

4.1. – Description et attribution des gains
Le tirage au sort aura lieu le 02 juillet 2008 et désignera les 4 gagnants des voyages sélectionnés lors de leur inscription au Jeu « Cliquez près … partez loin ».

Les lots à gagner au tirage au sort représentent les 10 destinations proposées par Jet tours lors du Jeu. Les voyages à gagner sont les suivants :

Chaîne NAÏADE :

1 séjour 9 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Tamassa **** (Ile Maurice – Bel Ombre) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en demi-pension, les vols aller / retour au départ de Paris vers Maurice et uniquement sur Vols Air Mauritius désignés, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 01/09/2008 et pour des départs à compter du 1er novembre jusqu’au 31 mars 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation. Ce séjour représente une valeur commerciale de 3590 € HT pour 2 adultes

1 séjour 9 jours / 7 nuits pour 2 personnes à l’hôtel Les Villas du Lagon ***** (Ile de la Réunion – Saint Gilles les Bains) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en demi-pension, les vols aller / retour au départ de Paris vers La Réunion et uniquement selon le plan de vol programmé par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Hôtels de Loisirs » Hiver 2008/2009, les transferts aéroport / hôtel / aéroport en véhicule privé.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 01/09/2008 et pour des départs à compter du 1er novembre au 31 mars 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 4300 € HT pour 2 adultes

1 séjour 9 jours ou 10 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Diva Resort & Spa ***** Luxe (Maldives – Atoll Ari Sud) comprenant : 7 nuits en Suite Junior en demi-pension, les vols aller / retour au départ de Paris vers Malé sur vols spéciaux uniquement, programmés par Jet tours, et consultable dans la brochure « Les Hôtels de Loisirs » Hiver 2008/2009, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 01/09/2008 et pour des départs à compter du 1er novembre au 31 mars 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 5500 € HT pour 2 adultes

Chaîne PRINCESS :

1 séjour 9 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Grand Riviera Princess ***** (Mexique – Riviera Maya) comprenant : 7 nuits en Suite Junior double en formule « Tout Compris », les vols aller / retour de Paris vers Cancún sur vols spéciaux uniquement, selon le plan de vol programmé par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Hôtels de Loisirs » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 03/07/2008 et pour des départs à compter du 1er septembre au 24 janvier 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation. Ce séjour représente une valeur commerciale de 2790 € HT pour 2 adultes

1 séjour 9 jours / 7 nuits pour 2 personnes à l’Eldorador Caribe Club ****sup (République Dominicaine – Punta Cana) comprenant : 7 nuits en chambre double supérieure en formule « Tout Compris », les vols aller / retour de Paris vers Punta Cana sur vols spéciaux uniquement, selon le plan de vol programmé par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Hôtels de Loisirs » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport, ainsi que la carte touristique et les taxes de sortie.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 03/07/2008 et pour des départs à compter du 1er septembre au 24 janvier 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation. Ce séjour représente une valeur commerciale de 2590 € HT pour 2 adultes

Chaîne IBEROSTAR :

1 séjour 8 jours / 7 nuits pour 2 personnes à l’Eldorador Creta Marine cat. A (Crète - Panormo) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en formule « Tout Compris », les vols aller / retour vers Héraklion uniquement selon le plan de vols spéciaux programmés par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Séjours » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 02/07/2008 pour des départs du 1er septembre au 15 octobre 2008 et à compter du 15/01/2009 pour des départs du 1er mai au 15 octobre 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 1860 € HT pour 2 adultes

Chaîne BLAU :

1 séjour pour 2 personnes à l’hôtel Blau Punta Reina Resort**** (Baléares – Cala Mandia) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en demi-pension les vols aller / retour vers Palma uniquement selon le plan de vol programmé par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Séjours » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 02/07/2008 pour des départs du 1er septembre au 15 octobre 2008 et à compter du 15/01/2009 pour des départs du 1er mai au 15 octobre 2009, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 1750 € HT pour 2 adultes

Chaîne SOFITEL :

1 séjour 8 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Sofitel Agadir ***** (Maroc - Agadir) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en petit-déjeuner, les vols aller / retour au départ de Paris vers Agadir uniquement selon le plan de vols spéciaux programmés par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Hôtels de loisirs » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 02/07/2008 et pour des départs jusqu'au 15 décembre 2008, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 1990 € HT pour 2 adultes

1 séjour 8 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Sofitel Hurghada **** (Egypte - Hurghada) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en formule « Tout Compris », les vols aller / retour au départ de Paris vers Hurghada uniquement selon le plan de vols spéciaux programmés par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Hôtels de Loisirs » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 02/07/2008 et pour des départs jusqu'au 15 décembre 2008, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 1860 € HT pour 2 adultes 1 séjour 8 jours / 7 nuits pour 2 personnes au Sofitel Palm Beach Jerba ***** (Tunisie - Jerba) comprenant : 7 nuits en chambre double standard en petit-déjeuner, les vols aller / retour vers Jerba uniquement selon le plan de vols spéciaux programmés par Jet tours et consultable dans la brochure « Les Séjours » Eté 2008, les transferts aéroport / hôtel / aéroport.
Ne sont pas inclus dans ce séjour : les taxes d'aéroport, de sécurité, de carburant et de solidarité obligatoires, les surcharges aériennes, les frais de pré et post-acheminement vers ou depuis l'aéroport de départ, les assurances optionnelles (toutes ces prestations sont réglables avant le départ), les frais de formalités (vaccinations, passeport, visa, etc.), les repas (déjeuners non inclus au programme), les excursions facultatives, les boissons, pourboires et toute dépense à caractère personnel.
Gain valable pour toute inscription à compter du 02/07/2008 et pour des départs jusqu'au 15 décembre 2008, hors calendrier de vacances scolaires français toutes zones confondues, et selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Ce séjour représente une valeur commerciale de 1590 € HT pour 2 adultes

4.2. - Obligations des gagnants
Les gagnants acceptent, par le présent règlement, les conditions de réservation tels qu’indiqués dans l’article 4.1. : Durée de validité, date et lieux de départs pour chaque lot. Les prestations obligatoires ou facultatives non incluses et mentionnées dans la brochure comme étant à supplément restent à la charge exclusive des gagnants, ainsi que les boissons, pourboires ou toutes dépenses à caractère personnel.
Il est par ailleurs précisé que les voyages gagnés sont non cessibles, non échangeables, non remboursables, et non cumulables avec d’autres offres promotionnelles.
Jet tours se réserve le droit de demander les justificatifs nécessaires pour vérifier l’identité du joueur.
Du seul fait de l'acceptation de leur lot, les joueurs gagnants d'un lot autorisent expressément la société organisatrice à utiliser leurs noms, prénoms, image ainsi que l'indication de leur ville et de leur département de résidence, dans le cadre de tout message ou manifestation publicitaire et promotionnelle, sur tout support, ainsi que sur le site et tous les autres sites proposant le jeu, en France et à l'étranger, pendant une durée de 24 mois, sans que cette utilisation ne puisse ouvrir d'autres droits que le lot gagné.

ARTICLE 5 - DONNEES A CARACTERE PERSONNEL - CONFIDENTIALITE

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants disposent d'un droit d'opposition (Art. 38 de la loi), d'accès (Art. 38 à 40 de la loi), de rectification et de suppression (Art. 40 de la loi) des données communiquées.
Ces droits peuvent être exercés en ligne, à l'adresse électronique suivante : fbaux@jettours.com et auprès de Maître Philippe COATMEUR, huissier de justice, 19 bis rue De Cotte – 75012 Paris.
La société organisatrice prend les mesures nécessaires en matière de confidentialité des données. Les participants peuvent consulter, sur la page d'accueil, au moyen d'un lien hypertexte, la charte du site sur le respect de la vie privée.

ARTICLE 6 - DUREE

Le jeu doit avoir lieu à partir du 25 mars 2008 au 30 juin 2008 inclus. La société organisatrice se réserve dans tous les cas la possibilité de modifier toute date et/ou heure annoncées, avec effet dès l'annonce de cette information en ligne sur le site.

ARTICLE 7 - MODIFICATIONS DU REGLEMENT

Le règlement s'applique à tout joueur qui participe au jeu selon les modalités prévues par l'article 3 du présent règlement. La société organisatrice se réserve le droit d'apporter toute modification au présent règlement et/ou au site, à tout moment, sans préavis ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait. Toute modification du règlement donnera lieu à un nouveau dépôt en les bureaux de Maître Philippe COATMEUR, huissier de justice, 19 bis rue De Cotte – 75012 Paris et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne, tout joueur étant réputé l'avoir accepté du simple fait de sa participation au jeu, à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification.
Les participants qui refusent la ou les modifications intervenues, ne sont plus admis à participer au jeu. La société organisatrice se réserve également le droit de suspendre ou d'interrompre le jeu, à tout moment, sans préavis et sans avoir à en justifier. En ce cas, la responsabilité de la société organisatrice ne pourra être engagée d'aucune manière et les joueurs ne pourront prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte. Les éventuels avenants qui seraient publiés pendant le Jeu, par annonce en ligne sur le site, seront considérés comme des annexes au Règlement.

ARTICLE 8 - EXCLUSIONS DES JOUEURS

En cas de manquement d'un joueur au présent règlement, la société organisatrice se réserve la faculté d'écarter de plein droit et sans préavis toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.
En outre, la société organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des joueurs du fait des fraudes éventuellement commises.

ARTICLE 9 - CONVENTION SUR LA PREUVE

La société organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments numériques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la société, notamment dans ses systèmes d'information.
Les participants acceptent par le présent règlement la recevabilité, la validité et la force probante des éléments numériques précités.
Les éléments numériques considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par la société organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

ARTICLE 10 - LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Compte tenu des caractéristiques et des limites de l'Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, la responsabilité de la société organisatrice ne pourrait être engagée, quel que soit le motif invoqué, et notamment si le participant ne parvenait pas à se connecter sur l'une des pages de son site Internet ou ne parvenait pas à jouer du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau ou l'infection d'un système informatique par un virus.
La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des risques, caractéristiques et limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, la société organisatrice ne saurait en aucun cas être tenue responsable :

(1) des défaillances matérielles liées aux systèmes et aux réseaux, et notamment :

- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement / fonctionnement du Jeu
- de toute défaillance matérielle dans le réseau ou des lignes de communication
- des problèmes d'acheminement du courrier postal et électronique et, plus généralement des données

(2) des défaillances des logiciels, et notamment :
- du fonctionnement de tout logiciel
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique

(3) des pertes de données, et notamment :
- de la transmission et / ou de la réception de toute donnée et / ou information sur Internet
- de toute perte de courrier papier ou électronique et, plus généralement, de toute perte donnée

(4) des conséquences des risques techniques et juridiques liés aux contenus, et notamment :
- du contenu des services consultés sur le site Internet et, de manière générale, de toutes informations et / ou données diffusées sur les services consultés sur le site

(5) des conséquences des risques généraux, et notamment :
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un joueur
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature que ce soit, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d'un joueur, sans que cette liste soit limitative.

La société organisatrice ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du Jeu, et ce pour quelque cause que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site.
Il appartient aux participants de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
La connexion de toute personne au site de la société organisatrice et la participation au Jeu se fait sous leur seule et entière responsabilité.
La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue, de manière générale, dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit indépendant de sa volonté.
La société organisatrice ne pourra être tenue responsable si, pour une raison quelconque ce jeu venait à être écourté, modifié, reporté ou annulé. Aucune indemnité ne pourra de ce fait être réclamée à la société organisatrice.

ARTICLE 11 - FRAIS DE PARTICIPATION

Le participant peut se faire rembourser les frais de connexion, liés à sa participation au jeu, sur simple demande par courrier postal à l'adresse suivante : Jet tours, Direction Générale – Service Internet, 23 rue Raspail, 94 858 Ivry sur Seine cedex, la demande étant obligatoirement accompagnée des justificatifs, et ceci dans le délai d'un mois au plus à compter de la participation.
La société organisatrice s'engage par la même occasion à rembourser, à toute personne en faisant la demande, le timbre au tarif lent en vigueur de la demande de remboursement.
Le remboursement s'effectuera, pour les participants ne disposant pas d'une connexion de type câble ou ADSL, sur la base d'une connexion de cinq minutes au tarif local de France Télécom en vigueur. Le participant devra fournir un justificatif de la date et de l'heure exacte de connexion, ainsi qu'un RIB ou un RIP. Le remboursement doit s'effectuer par virement à l'ordre du participant. Aucun remboursement ne sera du si le participant a manqué aux obligations définies dans le présent règlement ou si la demande n'a pas été faite dans les formes et délais indiqués ci-dessus.

ARTICLE 12 : INTEGRALITE DES ENGAGEMENTS

L´Internet, ou réseau Internet, est constitué par un ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde; Le site (web ou Internet) est constitué de plusieurs pages web développées dans un format susceptible d’être affiché par les logiciels de navigation; Le jeu est le jeu gratuit et sans obligation d'achat réglementé par les présentes.
Le participant est la personne physique qui participe au jeu dans les conditions définies dans le présent règlement.
Les données sont les informations, publications et, de manière générale, les données de la base dont l'utilisation est l'objet du présent règlement.

ARTICLE 13 - LOI APPLICABLE - ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable entre les parties, la compétence expresse est donnée aux tribunaux du ressort de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

Fait à Ivry sur Seine
Le 20/03/2008

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